ELVIA Négligence grave
Guide

NÉGLIGENCE GRAVE

Calculez la prime maintenant
Aperçu des guides
Brûler un stop ou un feu rouge: un moment d’inattention qui peut avoir de lourdes conséquences. Nous vous expliquons ce qui est considéré comme une faute grave en matière de circulation routière et comment vous pouvez vous protéger contre d’éventuelles pertes financières.
Est considérée comme faute grave toute infraction à la loi sur la circulation routière qui aurait pu être évitée en faisant preuve de bon sens, telle qu’un feu grillé ou le fameux «stop coulé». Autrement dit, il s’agit de tous les accidents pour lesquels on se pose la question: «Mais comment c’est possible?».
D’après la loi, votre assurance RC auto peut vous contraindre à rembourser une partie des frais engendrés si vous avez causé un accident par faute grave. On parle alors d’action récursoire. En fonction de la situation, l’assurance auto peut exiger que vous lui versiez jusqu’à 60% du dommage.
Un matin, tôt, vous circulez dans un quartier résidentiel et entrez votre lieu de destination sur votre GPS. Les yeux rivés sur l’écran de votre appareil de navigation, vous ne voyez pas une voiture arrivant de la droite à un croisement et c’est l’accident. Blessée à la tête, la conductrice de l’autre véhicule impliqué doit se rendre à l’hôpital.

Faites glisser pour voir plus

Dommage de carrosserie à la voiture d’un tiers 14 000.–
Frais d’hospitalisation 30 000.–
Perte de salaire de la conductrice 6000.–
Montant des dommages RC 50 000.–
Action récursoire de l’assurance 20 % 10 000.–

Si le tribunal décide que vous avez commis une faute grave, l’assurance auto vous réclamera une certaine somme, soit CHF 10 000.– ou 20 % du dommage total dans notre exemple. À cela viendront éventuellement s’ajouter une franchise et une perte de bonus, et vous vous retrouverez vite à devoir verser plusieurs milliers de francs pour quelques secondes d’inattention.

Là où la situation devient particulièrement critique, c’est lorsque la personne lésée est grièvement blessée ou devient invalide; la somme exigée s’élève alors à plusieurs centaines de milliers de francs.

La plupart des assurances auto proposent, pour quelques francs par an, une renonciation au recours en cas de faute grave; selon l’assurance, l’élément correspondant porte le nom d’assurance pour faute grave ou de renonciation à la réduction des prestations en cas de faute grave. Une surprime qui en vaut la peine dans tous les cas: si vous provoquez un sinistre résultant d’une faute grave, l’assurance prend en charge la totalité du dommage.

Elle ne couvre cependant pas les accidents causés alors que vous étiez dans l’incapacité de conduire, par exemple en raison d’une grande fatigue ou de l’influence d’alcool, de drogue ou de médicaments. L’assurance ne vous couvrira pas non plus si vous avez provoqué un accident alors que vous rouliez largement au-dessus des limitations de vitesse.

Personne n’est à l’abri d’une inattention sur la route. Et même si vous faites partie des rares personnes qui ne commettent jamais d’erreur, une renonciation au recours en cas de faute grave peut vous être utile. Car cette protection s’étend à toutes les personnes qui conduisent votre véhicule et couvre donc aussi votre famille, vos collègues ou vos voisins.

Si vous causez un dommage à autrui à pied ou à vélo, votre assurance RC privée vous protègera également. Comme pour la RC auto, vous pouvez conclure une assurance pour faute grave en RC privée. Elle vous couvrira par exemple si, les yeux rivés sur l’écran de votre smartphone, vous provoquez un accident.

  • Est considérée comme faute grave toute violation des règles de la circulation qui aurait pu être évitée en faisant preuve de bon sens.
  • Si vous commettez une faute grave et provoquez un accident, l’assurance peut exercer une action récursoire à votre encontre.
  • Concluez sans attendre une assurance pour faute grave: une surprime modeste peut vous protéger contre de lourdes conséquences financières.
  • Une assurance pour faute grave peut également s’avérer utile en matière de responsabilité civile privée.
C’est parti!
Pour tout conseil, besoin d'assistance ou commentaire: retrouvez ici les coordonnées pour nous contacter.
Contactez-nous
Vous voulez connaître tous les détails? Retrouvez ici l’ensemble de nos documents à télécharger, enregistrer et lire quand vous le souhaitez.
Par ici
Un sinistre est vite arrivé. Et grâce à notre service sinistres 24 h/24 et 7 j/7, il est aussitôt déclaré.
À votre disposition 24 h/24
CELA POURRAIT AUSSI VOUS INTÉRESSER
ELVIA Assurance auto

Assurance auto

Notre assurance auto vous garantit la sécurité à bon prix. En cas de problème, nous vous aidons rapidement. Pour que vous puissiez vite reprendre la route.
ELVIA Assurance responsabilité civile

Assurance responsabilité civile

N’attendez plus et lancez-vous. Notre assurance responsabilité civile privée prend en charge les dommages que vous pourriez causer par inadvertance à des tiers.
ELVIA Assurances casco
Nous vous expliquons la différence entre casco partielle et casco complète. Quels sont les dommages couverts? Et quels sont exactement les coûts pris en charge?