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Assurance rc du détenteur d'animaux: 3 conseils sur la rc pour les chiens et autres animaux domestiques

Toute personne qui détient des animaux domestiques court le risque d’être tôt ou tard confrontée à des prétentions en dommages-intérêts.

Mais qui est réellement responsable si votre caniche s'en prend soudain à un passant attendri pendant une promenade ou si votre «tigre d’appartement» fait une razzia dans le pigeonnier du voisin? L’assurance responsabilité civile du détenteur d’animaux est-elle obligatoire en Suisse? Nos conseils apportent des réponses aux nombreuses questions que se posent tous les amoureux des animaux.

En règle générale, vous êtes, en votre qualité de détenteur ou détentrice, responsable de votre animal.  Votre assurance responsabilité privée prend donc en charge les dommages causés par ce dernier. La RC privée couvre en général également la responsabilité civile du détenteur d’animaux, c'est-à-dire la responsabilité civile pour chiens, chats et autres petits animaux domestiques.  Les dommages corporels mais aussi matériels causés par votre animal domestique à des tiers sont ainsi couverts.  Dans la plupart des cas, vous n’aurez donc pas besoin d’une assurance responsabilité civile distincte pour chiens ni d’une autre assurance responsabilité civile pour animaux.

Il convient néanmoins d’être prudent lorsque votre animal est présent avec vous au travail, par exemple en tant que chien de garde. Il se peut, dans ce cas, qu’une assurance complémentaire soit nécessaire. Si vous louez ou empruntez un animal de rente tel qu’un cheval, vous aurez, par ailleurs, en général besoin d’une assurance complémentaire. Nous vous recommandons donc, par mesure de précaution, de vous renseigner auprès de votre compagnie d’assurance pour savoir si les dommages causés par votre animal sont réellement couverts.

En Suisse, l’assurance responsabilité civile du détenteur d’animaux n’est en général pas imposée par la loi. Dans certains cantons, toutefois, une assurance responsabilité civile pour chiens assortie d’une somme d'assurance minimale donnée est obligatoire.  Le propriétaire de votre logement peut, lui aussi, exiger que vous concluiez une assurance responsabilité civile pour votre fidèle compagnon.

Dans les deux cas, une assurance responsabilité civile privée est en général suffisante. Vérifiez néanmoins impérativement quels sont les dommages effectivement couverts par votre assurance.

Non. En général, une seule police suffit pour l'ensemble de vos animaux domestiques, que vous hébergiez une famille entière de perruches ou toute une meute de chats.
  • Dans la plupart des cas, l'assurance responsabilité civile pour animaux domestiques est facultative, mais néanmoins fortement recommandée.
  • Dans certains cantons, vous devez impérativement conclure une assurance responsabilité civile pour chiens.
  • Pour les chevaux et autres animaux de rente, une assurance responsabilité civile distincte peut dans certains cas être nécessaire.
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